ARP entete

Fleche5

Formulaire de demande d'inscription

Conditions d’inscription et de services acceptés par le demandeur

  • Le paiement des formules choisies est à régler lors de l’inscription, puis mensuellement pour les heures effectuées dans le mois.
  • Une facture sera transmise en début de forfait ou en fin d’année ainsi que l’attestation fiscale pour les cours ou le soutien scolaire à domicile.
  • La fiche « Organisation des cours au centre » doit être complétée et transmise avant le premier cours.
  • La date du premier cours et le planning (non définitif) des cours seront communiqués ultérieurement.
  • Paiement par CESU possible uniquement pour les cours ou le soutien scolaire à domicile.
  • ARP Cours pourra annuler à tout moment les cours quel que soit le motif (exemple : absentéisme, comportement…).
  • L’absence de l’élève devra être signalée à ARP Cours dans les 24 heures sinon le cours sera décompté et facturé.
  • Durant une même année scolaire, le renouvellement de l’inscription sera automatique aux mêmes conditions.
     
  • Les informations obligatoires que vous allez saisir dans le formulaire ci-dessous vont servir à la direction d’ARP Cours (Courriel : contact@arp-cours.fr – Tél. : 01 77 04 54 63) pour prendre en compte et traiter votre demande d’inscription aux prestations d’ARP Cours.
     
  • La direction d’ARP Cours déclare qu’elle effectue des traitements de données personnelles conformément au règlement (UE) 2016/679 du Parlement Européen et du Conseil du 27 avril 2019, relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractères personnel et à la libre circulation de ces données (désigné le RGPD) et à la loi française n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés (modifiée).

 

Le demandeur
L'élève
RGPD