ARP entete

Fleche5

Formulaire de demande d'inscription

Conditions d’inscription et de services acceptés par le demandeur

  • Le paiement des formules choisies est à régler lors de l’inscription, puis mensuellement pour les heures effectuées dans le mois.
  • Une facture sera transmise en début de forfait ou en fin d’année ainsi que l’attestation fiscale pour les cours ou le soutien scolaire à domicile.
  • La fiche « Organisation des cours au centre » doit être complétée et transmise avant le premier cours.
  • La date du premier cours et le planning (non définitif) des cours seront communiqués ultérieurement.
  • Paiement par CESU possible uniquement pour les cours ou le soutien scolaire à domicile.
  • ARP Cours pourra annuler à tout moment les cours quel que soit le motif (exemple : absentéisme, comportement…).
  • L’absence de l’élève devra être signalée à ARP Cours dans les 24 heures sinon le cours sera décompté et facturé.
  • Durant une même année scolaire, le renouvellement de l’inscription sera automatique aux mêmes conditions.

Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à gérer les relations commerciales d’ARP Cours. Les destinataires des données sont uniquement les intervenants pédagogiques. Le client autorise ARP Cours à lui envoyer des e-mails et/ou des SMS. Le défaut de règlement des prestations entraîne l’inscription sur le fichier d’exclusion des clients débiteurs. Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, le client bénéficie d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui le concernent, qu’il peut exercer en s’adressant à ARP Cours et peut également, pour des motifs légitimes, s’opposer au traitement des données le concernant.

Le demandeur
L'élève